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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCELEC
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FRANCELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELEC
FRANCELEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
96652565
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque FRANCELEC

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELEC domicilié(e) Z.A. AMBROISE, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 452 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRACQ Jean-Marie - France.

La marque FRANCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELEC est expirée depuis le 25 novembre 2006.

FRANCELEC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEFIX


FRANCELEC (S.A.) - Z.A. AMBROISE, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France - SIREN 333452159


BRACQ Jean-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Pièces électriques à usage automobile: cosses, fusibles, fils, gaines, colliers, interrupteurs, cosses et pinces de batteries, manocontacts d'huile, contacteurs de stop, transmetteurs de pression d'huile, thermistance température d'eau, transmetteurs température d'eau, contacteurs de ventilateurs, contacteurs de marche-arrière, gaines et isolants, banc d'essais pour démarreurs et alternateurs